Formation : Gouvernance des projets énergétiques d'envergure

Lancer un projet énergétique communal d’envergure : par où commencer ?

Les communes sont aujourd’hui appelées à jouer un rôle central dans la transition énergétique, mais beaucoup se heurtent à la complexité des projets d’envergure : chauffage à distance, froid à distance, rénovation énergétique du parc bâti communal, production photovoltaïque à grande échelle, microgrids, biomasse, etc.

Ce cours s’adresse aux communes qui souhaitent avancer mais :

• ne savent pas par où commencer,
• ne disposent pas forcément d’un service industriel propre,
• s’interrogent sur les modes de gouvernance, les marchés publics, les risques et les financements possibles.

En une demi-journée, ce cours apporte une vision structurée et pragmatique des options à disposition des communes pour lancer un projet énergétique sur des bases solides, juridiquement et financièrement.

Objectifs

À l’issue du cours, les participant·e·s :

• comprennent les principales étapes d’un projet énergétique communal d’envergure, qu’il s’agisse d’infrastructures énergétiques ou de la rénovation énergétique du parc bâti communal ;
• connaissent les différents modèles de gouvernance possibles et leurs implications pour une commune ;
• comprennent le rôle des marchés publics et les conséquences des choix de gouvernance sur les procédures à mettre en œuvre ;
• identifient les principales sources de financement (propres, externes, hybrides) et les mécanismes existants (concession, PPP, contracting, CPE, subventions, etc.) ;
• savent quel rôle une commune peut jouer, même sans service industriel, et quelles premières décisions stratégiques doivent être prises.

Programme

13h30 : Accueil
13h45 : Projets énergétiques communaux d’envergure
14h30 : Modes de gouvernance et marchés publics 
15h15 : Pause
15h30 : Financement des projets énergétiques communaux
16h10 : Cas pratiques en groupes
16h45 : Synthèse, discussion et questions